Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 26 mars 2009
- Le contenu des délibérations est à 
télécharger en format PDF (102 ko)
- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu des débats de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.
Rapporteur M. le Maire - Approbation du compte-rendu des débats de la séance du Conseil Municipal du 5 mars 2009.
Rapporteur M. le Maire - Motion arrêt du chômage partiel et des licenciements dans les entreprises reversant des dividendes.
- Marchés publics : Recensement économique des marchés conclus dans l’année 2008 en application de l’article 133 du code des marchés publics.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 1. Reprise anticipée du résultat 2008 Budget Principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2. Budget Primitif 2009 : Budget Principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3. Budget Primitif 2009 : Budget annexe Eau.
Rapporteur M. David QUEIROS - 4. Budget Primitif 2009 : Budget annexe Logement.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5. Budget Primitif 2009 : Budget annexe Régie Transports.
Rapporteur M. David QUEIROS - 6. Budget Primitif 2009 : Budget annexe Cinéma.
Rapporteur M. David QUEIROS - 7. Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.
Rapporteur M. David QUEIROS - 8. Actualisation des AP/CP (Autorisations de Programme/Crédits de Paiement) au budget principal pour les opérations pluriannuelles.
Rapporteur M. David QUEIROS - 9. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal aux questions de prévention routière au sein de la commune.
Rapporteur M. le Maire - 10. Adhésion de la Ville de Saint-Martin-d’Hères à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES).
Rapporteur M. le Maire - 11. Désignation d’un représentant de la Ville pour siéger au sein de l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES).
Rapporteur M. le Maire - 12. Reporté.
- 13. Partenariat Ville de Saint-Martin-d’Hères et Centre Michel Philibert en vue d’assurer la restauration du personnel communal de la Ville : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention correspondante avec le Centre Michel Philibert pour une durée d’un an.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 14. Heure Bleue - Mise aux normes de sécurité et renouvellement du matériel technique : Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 15. Contrat Urbain de Cohésion Sociale / Grand Projet de Ville Grenoble – Saint-Martin-d’Hères Programme 2009 : Approbation des projets présentés, dépôts des dossiers de demandes de financements auprès des différents partenaires (Etat, Conseil Régional, Conseil Général, Grenoble Alpes Métropole, Caisse d’Allocations Familiales) et autorisation donnée à M. le Maire de signer les documents permettant le versement des participations financières correspondantes.
Rapporteur Mme Elisabeth PEPELNJAK - 16. Assainissement de la basse Romanche : Soutien de la Ville de Saint-Martin-d’Hères à l’action du SIERG qui s’oppose au projet de station d’épuration à Gavet.
Rapporteur M. Michel MEARY - 17. ZAC CENTRE / Secteur Massenet – Echange de terrain entre la ville et Territoires 38 - Aménagement des abords du gymnase Colette Besson : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente transaction.
Rapporteur M. José ARIAS - 18. ZAC NEYRPIC - Ex-propriété CATERPILLAR située rue Marceau Leyssieux – Demande à l’EPFL.RG la sortie de réserve foncière et la rétrocession à la S.A.E.M. Territoires 38 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant cette opération.
Rapporteur M. José ARIAS - 19. Reporté.
- 20. Vente du matériel broyeur de branches Saelen n° 554 BLB 38 acquis le 21/09/2000, suite à la nouvelle acquisition d’un broyeur de branches.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 21. Pose d’une antenne radio sur le toit des locaux de la police municipale, rue Gérard Philippe : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 22. Aménagement de trois bureaux à la maison de quartier Fernand Texier : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d’autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 23. Travaux d’aménagement du bureau de police de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 2008/096 passé avec l’entreprise CK PEINTURE.
Rapporteur M. Abdallah SHAEIK - 24. Construction du gymnase Colette Besson : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 3 au marché n° 2007/168 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 13 « courants forts et faibles » passé avec la société SP2E domiciliée 16 rue Evariste Galois 38320 Eybens.
Rapporteur M. Abdallah SHAEIK - 25. Travaux d’aménagement des abords du gymnase Colette Besson – lot n° 2 « travaux réseaux humides et voirie » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 2008/063-2 passé avec le groupement d'entreprises EUROVIA et ses co-traitants (E.V.D. – T.R.V. – G.T.P. – A.V.P.).
Rapporteur M. Abdallah SHAEIK - 26. Travaux d’aménagement des abords du gymnase Colette Besson – lot n° 4 « travaux espaces verts et revêtements mobiliers » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 2008/063-4 passé avec le groupement d'entreprises EUROVIA et ses co-traitants (E.V.D. - T.R.V. - G.T.P. - A.V.P.).
Rapporteur M. Abdallah SHAEIK - 27. Tarifs des vacations funéraires.
Rapporteur M. David QUEIROS - 28. Construction du local des associations sportives Just Fontaine : Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère au titre de la dotation territoriale.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO.