Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 10 avril 2008
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Information du Maire
- Présentation du rapport d’activité de concession 2006/2007 pour le service distribution du chauffage urbain.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ
- 1. Transferts et ouvertures de crédits : Budget Principal et annexes.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2. Désignation des membres des Commissions Municipales.
Rapporteur M. le Maire - 3. Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Commissions du S.M.T.C.
Rapporteur M. le Maire - 4. Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Mission Locale.
Rapporteur M. le Maire - 5. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
Rapporteur M. le Maire - 6. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Mixte d’Actions Gérontologiques (SYMAGE).
Rapporteur M. le Maire - 7. Désignation du représentant du Conseil Municipal aux Assemblées Générales et Spéciales de Territoires 38.
Rapporteur M. le Maire - 8. Désignation des représentants du Conseil Municipal au S.I.T.P.I (Syndicat Intercommunal de Techniques et Communication et de Prestations Informatiques).
Rapporteur M. le Maire - 9. Désignation des représentants du Conseil Municipal au SIROCCO Câble (Syndicat pour le câble et les réseaux câblés de communication de l’agglomération grenobloise).
Rapporteur M. le Maire - 10. Désignation des représentants du Conseil Municipal au S.I.P.A.V.A.G.
Rapporteur M. le Maire - 11. Désignation des représentants du Conseil Municipal siégeant au sein du Conseil Local de Sécurité de Prévention de la Délinquance (CLSPD).
Rapporteur M. le Maire - 12. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration des MJC.
Rapporteur M. le Maire - 13. Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d'Administration de l'Association Animation Prévention MJC de Saint-Martin-d'Hères.
Rapporteur M. le Maire - 14. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration et au Conseil d’Etablissement de l’Etablissement Social de Travail et d’Hébergement Isérois (ESTHI).
Rapporteur M. le Maire - 15. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Office Municipal des Sports.
Rapporteur M. le Maire - 16. Désignation des représentants du Conseil Municipal à l’Association Départementale de l’Aménagement de l’Isère, du Drac et de la Romanche.
Rapporteur M. le Maire - 17. Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission de Délégation des Services Publics.
Rapporteur M. le Maire - 18. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Universitaire.
Rapporteur M. le Maire - 19. Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d’Ecoles des établissements scolaires maternelles et primaires et aux Conseils d’Administration des Etablissements Secondaires.
Rapporteur M. le Maire - 20. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil Municipal pour le représenter à l’Assemblée Générale de la SEM PFI.
Rapporteur M. le Maire - 21. Désignation des représentants du Conseil Municipal siégeant au sein de la Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC).
Rapporteur M. le Maire - 22. Dépenses supplémentaires d’Etat Civil : demande de subvention au Conseil général au titre de l’année 2007.
Rapporteur M. David QUEIROS - 23. Adoption de la note de service d’autorisation spéciale d’absence pour événements familiaux.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 24. Créations d'emplois saisonniers.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 25. Créations et transformations d’emplois.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 26. Projets d’Etablissement – Groupe Réussite Scolaire et Education à la Citoyenneté : Versement des subventions aux établissements du second degré pour le programme d’actions 2006/2007.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 27. Conservation partagée des périodiques : Autorisation donnée à M. le maire de signer la convention correspondante entre l’ARALD (Agence Rhône-Alpes pour le Livret et la Documentation) et la ville de Saint-Martin-d'Hères.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARÇON - 28. FISAC Marchés de détail : Mise en œuvre opérationnelle du FISAC Métro en faveur du développement et de la redynamisation des espaces dédiés aux marchés de détail : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec la communauté d’agglomération, l’Etat, les communes partenaires, le Fonds de promotion des marchés de Grenoble et les chambres consulaires.
Rapporteur M. José ARIAS - 29. Désaffection et déclassement d’un terrain situé avenue Potié – Cession gratuite à la Foncière Logement.
Rapporteur M. José ARIAS - 30. Aménagement de la ZAC Centre – Cession Ville / Territoires 38 de diverses parcelles de terrains situées avenue Elise Grappe et au lieudit « Le Pontet » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant cette transaction.
Rapporteur M. José ARIAS - 31 Aménagement du parc Jo Blanchon à Saint-Martin-d’Hères – Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 4 au marché de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 32. Travaux de voirie, d’entretien et de réfection définitive de tranchées : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché à bons de commande avec l’entreprise retenue.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 33. Travaux de maintenance et de réparation de fuites sur le réseau d’eau de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché à bons de commande avec l’entreprise retenue.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 34. Gardiennage du chantier de réhabilitation de la crèche Salvador Allende à Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché 2007/048 du 27 février 2007 relatif au gardiennage du chantier de réhabilitation de la crèche Salvador Allende passé avec la Société A.I.P.S. Sécurité Privée, domiciliée 24. rue de la Mouche, 69540 - IRIGNY.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 35. Travaux de réaménagement de la Place Langevin lot n° 3 Espaces Verts et revêtements : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché n°2007/061 du 16 mars 2007 relatif aux travaux de réaménagement de la Place Langevin lot n°3 Espaces verts et revêtements, passé avec la Société Sports et Paysages domiciliée Chemin des Quatre Lauzes – 38360 - Sassenage.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 36. Extension et restructuration de la crèche Salvador Allende en structure
multi accueil Petite Enfance : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché n° 2006/158 du 28 décembre 2006, relatif au lot
n° 1 : « terrassement – gros œuvre démolition », passé avec la société S.E.B.B. domiciliée 1 rue du Pré Ruffier – B.P. 166 – 38404
Saint-Martin-d'Hères.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 37. Extension et restructuration de la crèche Salvador Allende en structure
multi accueil Petite Enfance : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché n° 2006/159 du 28 décembre 2006, relatif au lot
n° 2 : « charpente – couverture «, passé avec la société MANCA domiciliée 101 chemin des Gonnardières – 38560 - Champ sur Drac.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 38. Foire verte du Mûrier : Modification de la date.
Rapporteur M. Christophe BRESSON