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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 27 mars 2008
- Le contenu des délibérations est à 
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- 1. Transferts et ouvertures de crédits : Budget Principal et annexes.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2. Elections municipales et cantonales de mars 2008 : autorisation donnée à
M. le Maire de rétribuer les agents ayant assuré la mise sous pli ainsi que la Secrétaire des commissions de propagande, suite au versement de la dotation allouée par l’Etat.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3. Procédure de vote aux nominations ou aux présentations : application de l’article L.2121-21 nouveau du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à main levée).
Rapporteur M. le Maire - 4. Délégation du Conseil Municipal à M. le Maire en application de l’article
L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5. Fixation de l’enveloppe globale des élus :
- Approbation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux prévues aux articles L.2123-22, L.2123-24 et L.2123-24-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- Indemnisation des Conseillers Municipaux subissant des pertes de revenus, prévue à l’article L.2123-3 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur M. le Maire - 6. Frais de représentation de M. le Maire (cf. article L.2123-19 du Code Général des Collectivités territoriales).
Rapporteur M. le Maire - 7. Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudications.
Rapporteur M. le Maire - 8. Fixation du nombre d'administrateurs au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
Rapporteur M. le Maire - 9. Désignation des représentants titulaires et suppléants du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté d’Agglomération.
Rapporteur M. le Maire - 10. Créations des commissions municipales et désignation de leurs membres.
Rapporteur M. le Maire - 11. Désignation du représentant titulaire et de son suppléant pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Groupement d’Intérêt Public (GIP) – réussite éducative de l’agglomération grenobloise, suite au renouvellement du Conseil Municipal.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 12. Désignation des représentants du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise (SIERG).
Rapporteur M. David QUEIROS - Questions diverses proposées par M. le Maire.