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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 28 janvier 2009
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu des débats de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2008.
Rapporteur M. le Maire - - Débat d’Orientations Budgétaires 2009.
Rapporteur M. David QUEIROS - - Présentation du rapport d'activités de concession 2007 pour le service de distribution du gaz - GRDF.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - - Présentation du rapport d'activités de concession 2007 pour le service de distribution de l'énergie électrique - ERDF Distribution Alpes Dauphiné.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 1. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.
Rapporteur M. le Maire - 2. Avenant n° 1 au règlement de fonctionnement des espaces petite enfance (crèches, multi-accueils, halte-garderies) applicable au 1er septembre 2008 : modification du mode d’alimentation des enfants accueillis sur les
halte-garderies Essartié, Alexandra David-Néel et Bébébus (page 24 du règlement) applicable à compter du 1er février 2009.
Rapporteur Melle Elisa MARTIN - 3. Consignes médicales liées à la prise en charge des enfants et consignes pour prévenir les secours en cas d'urgence médicale : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les deux documents (par structure petite enfance).
Rapporteur Melle Elisa MARTIN - 4. C.L.I.S. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement des classes C.L.I.S. de la ville de Grenoble pour l’année scolaire 2007/2008.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 5. Opération « Chéquier Jeune Isère » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le Conseil Général de l’Isère pour l’année 2009 jusqu’au 31 janvier 2010 (renouvelable par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder trois ans) permettant aux collégiens de bénéficier de la prestation « manifestation culturelle » pour l’Heure Bleue.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 6. L'Heure Bleue : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de résidence artistique pour une durée de trois ans (2009/2011) sur le territoire de la Ville avec l'association Vox International Théâtre.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 7. Mise en service de 51 nouveaux jardins familiaux sis avenue Dulcie September (25 lots) et à proximité du gymnase (26 lots) : Approbation de la nouvelle convention d’occupation, du règlement intérieur et des tarifs.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 8. ZAC NEYRPIC – Proposition de déclassement de voirie communale : Parties de l'emprise de l'avenue Benoît Frachon, des rues Galilée, Marceau Leyssieux et des Glairons – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer l'enquête publique et de désigner un commissaire enquêteur.
Rapporteur M. José ARIAS - 9. Travaux d’aménagement du parvis du lycée Pablo Néruda – Lot n° 2 - travaux de revêtement : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 2008/047 – 2 passé avec l’entreprise Eiffage.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 10. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 2 au marché n° 2007/160 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 5 : “Serrurerie” dans le cadre de la construction du gymnase Colette BESSON passé avec la société BLANCHET – Métallerie du Forez domiciliée Avenue Louis Lépine – BP103 – ZI de Vaure – 42603 MONTBRISON Cedex.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 11. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/161 du 15 octobre 2007 relatif au lot n° 6 : “Menuiserie intérieure” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société DOMENOISE DE MENUISERIE domiciliée ZAC porte du Grésivaudan – 7 rue Marcel
Chabloz – 38400 SAINT MARTIN D’HERES.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 12. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/163 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 8 : “Sols durs – carrelages muraux” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société MIGNOLA CARRELAGES domiciliée ZAC du Puits d’Ordet – 73 190 CHALLES LES EAUX.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 13. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/164 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 9 : “Cloisons – doublage – faux-plafond” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société VALENTI domiciliée ZI le grand Vaugauthier – 38 590 SILLANS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 14. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/165 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 10 : “Peinture – revêtements muraux” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société CK PEINTURE domiciliée 3 rue de la Prévachère – 38400 SAINT MARTIN D’HERES.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 15. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/166 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 11 : “Ascenseur” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société ACAF domiciliée 9 rue de Chamrousse – 38100 GRENOBLE.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 16. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/167 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 12 : “Chauffage – ventilation - plomberie” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société SALLEE domiciliée 38 – 40 rue de Latécoère – BP 20 – 26901 VALENCE Cedex 9.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 17. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 2 au marché n° 2007/168 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 13 : “Courants forts et faibles” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société SP2E domiciliée 16 rue Evariste Galois – 38320 EYBENS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 18. Renouvellement du partenariat autour de la journée Portes Ouvertes de la ZI Sud, organisée par les exploitants de la zone.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 19. Marché aux Fleurs : Date et tarifs.
Rapporteur M. Cosima SEMOUN - 20. Foire Verte du Mûrier : Date et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 21. Foire verte du Mûrier - année 2009 - Demande de subventions auprès du Conseil Général, de la Communauté d'agglomération, du crédit agricole et des communes partenaires.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 22. Fixation de la tarification de l’eau pour l’année 2009 (redevance eau potable, frais, prestations et pénalités).
Rapporteur M. Michel MEARY - 23. Reconstruction de l’école maternelle Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de lancer un concours restreint de maîtrise d’œuvre en conception.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 24. Marché de prestation de services : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Martin-d’Hères et la Ville de Saint-Martin-d’Hères, coordinateur du groupement.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK