Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 11 février 2010
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- - Approbation du procès-verbal modifié des débats de la séance du Conseil Municipal du 26 novembre 2009.
Rapporteur M. le Maire - - Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2009.
Rapporteur M. le Maire - 1. Examen du maintien de M. José ARIAS au poste de 4ème adjoint.
Rapporteur M. le Maire - 2. Election au poste de 4ème adjoint.
Rapporteur M. le Maire - 3. Répartition des indemnités des élus – Modification de la délibération n°1 du 22 octobre 2009.
Rapporteur M. le Maire - 4. Modalités de remboursement de frais engagés par les élus à l’occasion de l’exécution d’un mandat spécial, de déplacement et de formation.
Rapporteur M. le Maire - 5. Plan Climat Local - Diagnostics énergétiques sur vingt sites de la ville regroupant un ensemble de 30 bâtiments communaux : Demande de subvention à l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME), à la Région Rhône-Alpes et au Conseil Général de l’Isère.
Rapporteur Mme Sarah LAPORTE-DAUBE - 6. Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 7. Convention de mise à disposition de personnel par l’ADATE à la Ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 8. Adjonction des mentions prévues par l’article 34 de la loi 53 du
26 janvier 1984 sur la délibération n°7 du 18 décembre 2008 portant notamment création du poste de directeur de la direction Bâtiments.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 9. Suppression d’un emploi d’ingénieur territorial et création d’un emploi d’attaché territorial à la direction de l’Aménagement du Développement et de l’Environnement avec adjonction des mentions prévues par l’article 34 de la loi 53 du 26 janvier 1984.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 10. FISAC Marchés de détail 2ème tranche : Poursuite de la mise en œuvre opérationnelle du FISAC Métro en faveur du développement et de la redynamisation des espaces dédiés aux marchés de détail.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 11. Convention de mise à disposition de local à l’association Amazigh : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Marie-Dominique VITTOZ - 12. Convention de mise à disposition de local à l’association Union de quartier Sud : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Marie-Dominique VITTOZ - 13. Convention de mise à disposition de local à l’association « Les anciens d’Henri-Maurice » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Marie-Dominique VITTOZ - 14. ZAC Brun – Cession gratuite Ville/Territoires 38 – Parcelle de 35 m² située le long de l’avenue Benoît Frachon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur M. José ARIAS - 15. Copropriété Champberton – Acquisition propriété des Consorts CREGO – 18 rue Garcia Lorca – Augmentation du parc de logements publics de la ville : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur M. José ARIAS - 16. Tarification des prestations de services (ateliers municipaux) pour l’année 2010.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 17. Fixation de la remise exceptionnelle pour les publications et les produits du service du patrimoine auprès des professionnels de la diffusion (librairies, institutions).
Rapporteur Mme Mitra REZAI - 18. Programmation des actions labellisées Dispositif de Réussite Educative (DRE) au titre de l’année 2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention financière permettant le versement de la participation financière en vue de la mise en œuvre des prestations éducatives.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 19. Ouverture de crédits en investissement avant le vote du Budget Primitif 2010.
Rapporteur M. David QUEIROS