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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 24 janvier 2008
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu des débats du Conseil Municipal du 29 novembre 2007.
Rapporteur M. le Maire - Motion contre la mise en place d’un service minimum dans les écoles primaires.
- VOEU pour la libération du terrain du futur EHPAD et demande d’intervention de M. le Préfet pour une construction rapide de la maison de retraite.
- 1. Budget primitif 2008 : Budget Principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2. Budget primitif 2008 : Budget annexe Eau.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3. Budget primitif 2008 : Budget annexe Logement.
Rapporteur M. David QUEIROS - 4. Budget primitif 2008 : Budget annexe Régie Transports.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5. Budget primitif 2008 : Budget annexe Cinéma.
Rapporteur M. David QUEIROS - 6. Ecole Municipale des Sports (EMS) : remboursements à titre exceptionnel des activités sportives non effectuées dans le cadre de l’EMS par les enfants et adultes (liste individuelle en annexe) des demandes tardives.
Rapporteur M. David QUEIROS - 7. Approbation du règlement intérieur pour le fonctionnement de la piscine municipale à compter de la saison 2008.
Reporté - 8. Politique de la Ville : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention définissant les modalités du partenariat avec la compagnie de danse « compagnie ACA » s’appliquant aux projets présentés dans ce cadre.
Rapporteur M. Jacqueline BRENIER - 9. Mise en œuvre du Plan Régional de Santé Publique 2008 : demande de participation financière auprès du Groupement Régional de Santé Publique Rhône-Alpes pour différentes actions de prévention.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH-BELTRAN - 10. Demande de subvention pour la réalisation de travaux de restructuration de la bibliothèque André Malraux. Reporté
- 11. ZAC Centre (partie nord) : Approbation de la modification du cahier des prestations architecturales et paysagères de l’îlot F.
Rapporteur M. José ARIAS - 12. Demande d’inscription d’une mission d’études urbaines dans le cadre du programme d’activité mutualisée de l’Agence d’Urbanisme de Grenoble.
Rapporteur M. José ARIAS - 13. Secteur ZAC Centre : Dénomination de la future place publique sur l’îlot F.
Rapporteur M. le Maire - 14. Secteur ZAC Centre : Dénomination de la future place publique sur l’îlot G.
Rapporteur M. le Maire - 15. Secteur ZAC Centre : Dénomination du futur passage public sur l’îlot F.
Rapporteur M. le Maire - 16. Secteur Neyrpic : Dénomination de la voie créée entre les avenues Gabriel Péri et Ambroise Croizat (support de la ligne D du tramway).
Rapporteur M. le Maire - 17. Secteur Neyrpic : Dénomination d’une nouvelle voie publique de la zone Neyrpic.
Rapporteur M. le Maire - 18. Secteur colline du Mûrier : Dénomination de la place publique du Mûrier, devant le monument aux déportés.
Rapporteur M. le Maire - 19. Réalisation d’un réseau d’éclairage public, à l’entrée de Gières, avenue Esclangon prolongeant l’avenue Gabriel Péri : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec la ville de Gières.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 20. Construction du complexe sportif Fernand Léger : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché n° 2007/063 du 12 mars 2007 relatif à la maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’un complexe sportif Fernand Léger passé avec le Cabinet IN EXTENSO domicilié 61, montée Saint-Jean – 73 370 Le Bourget du Lac et ses co-traitants.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 21. Création du centre petite enfance Eugénie Cotton : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché n° 2007/090 du 7 juin 2007 relatif à la maîtrise d’œuvre dans le cadre de la création d’un centre petite enfance passé avec le Cabinet ATELIER F4 domicilié 12, rue Ampère – 38000 Grenoble et ses co-traitants.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 22. Travaux de réaménagement de la place Langevin lot 1 « VRD Infrastructures » : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché 2007/059 du 16 mars 2007 relatif aux travaux de réaménagement de la place Langevin lot 1 VRD Infrastructures passé avec la société SACER SUD EST domiciliée ZA Les Condamines BP 103 – 38 322 Eybens cedex.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 23. Fourniture de papier et d’enveloppes lot 2 fourniture de papier d’impression : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché 2006/194 du 18 janvier 2007 relatif à la fourniture de papier d’impression passé avec l’entreprise ANTALIS domiciliée 30.place d’Italie - 75655 Paris cedex 13.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 24. Fourniture de papier et d’enveloppes lot 3 fourniture d’enveloppes imprimées et non imprimées : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché 2006/196 du 18 janvier 2007 relatif à la fourniture d’enveloppes imprimées et non imprimées passé avec l’entreprise LOGOPRIM domicilié 4, rue Vasco de Gama - 94373 Sucy en Brie.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 25. Travaux de VRD aménagements extérieurs et voirie dans le cadre de la restructuration de la crèche Allende : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 26. Travaux d’aménagement d’espaces verts et d’espaces paysagers : autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché à bons de commande avec l’entreprise retenue.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 27. Renouvellement du partenariat autour de la journée portes ouvertes de la ZI Sud organisée le samedi 5 avril pour les exploitants de cette zone.
Rapporteur M. Jean CUPANI - 28. Marché aux Fleurs 2008 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Jean CUPANI - 29. 18ème Foire Verte du Mûrier – Année 2008. Demande de subventions auprès du Conseil Général, de la Communauté d’Agglomération, du Crédit Agricole et des Communes partenaires.
Rapporteur M. Jean CUPANI - 30. Foire verte du Mûrier 2008 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Jean CUPANI - 31. Grande braderie 2008 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Jean CUPANI - 32. Les Antiquaires à l’Heure Bleue 2008 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Jean CUPANI - 33. Renouvellement de la composition du Comité Consultatif des Commerçants et Artisans de la Ville (C.C.A.V.)
Rapporteur M. Jean CUPANI