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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 24 novembre 2011
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- -Présentation de la création sonore et visuelle « Etoiles » sur le quartier Renaudie par l'association Microphone.
- Motion
Rapporteur M. le Maire - Approbation du procès-verbal des débats de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2011.
Rapporteur M. le Maire - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur M. le Maire - 1.Désignation de représentants supplémentaires de la ville de Saint-Martin-d'Hères au sein du comité syndical du SIROCCO.
Rapporteur M. le Maire - 2.Adhésion de la commune de Miribel-Lanchâtre à Grenoble-Alpes-Métropole : Avis du conseil municipal.
Rapporteur M. le Maire - 3.Budgets principal et annexes : Transferts et ouvertures de crédits
Rapporteur M. David QUEIROS - 4.Budget principal : Taxes et produits irrécouvrables
Rapporteur M. David QUEIROS - 5.Suppressions et créations de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 6.Service spectacle vivant : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant à la convention de résidence artistique pour une durée d'un an (2012) sur le territoire de la Ville avec l’association Vox International Théâtre.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 7.Versement aux associations culturelles des subventions spécifiques d’aide aux projets et/ou de fonctionnement.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 8.Dispositif « Passeurs d’images » : Demandes de subventions auprès du Conseil Général de l’Isère et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de l’année 2012.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 9.Mon Ciné : Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère pour l’année 2012 au titre de l’adhésion au Réseau Alternatif de Diffusion de l’Agence du Court Métrage ( RADI ).
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 10.Budget Annexe Service cinéma : Admission en non valeur de titres.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 11.Location du bassin couvert à la piscine de La Tronche, pour la saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention.
Rapporteur M. Alain SEGURA - 12.Affectation des subventions exceptionnelles aux clubs (commission des sports du 29 septembre 2011).
Rapporteur M. Alain SEGURA - 13.Travaux en investissement pour l'Espace Petite Enfance Gabriel Péri : Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Isère au titre de la dotation territoriale 2012.
Rapporteur Melle Elisa MARTIN - 14.Contrat Enfance Jeunesse 2010-2013 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au contrat pour la mise en œuvre d'un nouveau projet d'accueil de loisirs des 11-14 ans.
Rapporteur Melle Elisa MARTIN - 15.Appel à projet du Conseil Régional pour la démocratie participative des jeunes : Autorisation donnée à M. le Maire de solliciter une subvention dans le cadre de cet appel à projet.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 16.Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d’objectifs et de moyens du PLH 2010 – 2015 entre la ville et Grenoble Alpes Métropole.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 17.Politique de la Ville / Politique de solidarité et de cohésion sociale METRO - Troisième programmation de financement investissement : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tous documents relatifs aux dossiers et aux opérations sollicitant une aide de la METRO.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 18.Loi de solidarité et renouvellement urbain - ZUS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°6 à la convention entre la ville de Saint-Martin-d'Hères et l'OPAC 38 concernant l'amélioration de la qualité du service rendu aux locataires en contrepartie de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour l'année 2011.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 19.Budget Annexe de l'Habitat - Produits irrécouvrables : Etats des non-valeur concernant les dettes de loyers admises en produits irrécouvrables.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 20.Modification de la délibération n°3 du 17 juin 2011 : Dispositifs d’accompagnement des copropriétés - Programmation 2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tous documents relatifs aux opérations en cours et à solliciter les aides accordées par l’ANAH, l’ANRU, le Conseil Général et la Métro.
Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN - 21.Modification de la délibération n°45 du 30 juin 2011 : Mission d’accompagnement et de développement des opérations de réhabilitation des copropriétés fragilisées de Saint-Martin-d’Hères confiée au CCAS - Année 2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention correspondante avec le C.C.A.S. de Saint-Martin-d’Hères et demandes de subventions auprès de Grenoble Alpes Métropole (crédits Métro et ANAH) et de l’ANRU
Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN - 22.Opération de réhabilitation de la copropriété « Le Lotus » - 136 à 142 avenue Ambroise Croizat : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention particulière d’OPAH avec Grenoble Alpes Métropole au titre de ses propres crédits et ceux de l’ANAH, de l’ANRU et le syndic de la copropriété – Demandes de financement auprès de l’ensemble des partenaires concernés.
Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN - 23.Interventions sur les copropriétés fragilisées – Programmation 2011 Mission de suivi-animation de la copropriété « Le Lotus » 136 à 142 avenue Ambroise Croizat : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec le Pact 38 - Demandes de financements auprès de Grenoble Alpes Métropole pour ses propres crédits, ceux de l’ANAH, ceux de l’ANRU et de tout autre partenaire concerné.
Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN - 24.Création du groupement d’Intérêt Economique (GIE) « Groupe 38 » : Approbation du conseil municipal et autorisation donnée aux représentants de la commune au sein d'Isère Aménagement et Territoires 38 de participer au vote sur la création.
Rapporteur M. David QUEIROS - 25.Fixation du taux de la Taxe d’Aménagement (TA) communale et du montant de la taxe forfaitaire pour la création d’aire de stationnement
Rapporteur M. David QUEIROS - 26.Cession gratuite SA Yves Coppa / Ville de Saint-Martin-d'Hères – Parcelles de terrain rue Malfangeat : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur M. David QUEIROS - 27.Adhésion de la Ville de Saint-Martin-d'Hères à l’association de l’Office Départemental de Prévention du Sida (ODPS)
Rapporteur M. Kristof DOMENECH