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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 26 mai 2011
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2011.
Rapporteur M. le Maire - Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune pour les exercices 2003 et suivants.
Rapporteur M. le Maire - 1.Modalités de remboursement des droits d'inscriptions annuels pour les activités municipales.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2.Création d'un emploi d'attaché territorial pour une durée de 24 mois – Direction de l'Aménagement, du développement et de l'Environnement.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 3.Création d'un emploi d'ingénieur territorial – Adjonction des mentions prévues par l'article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Direction de l'Aménagement, du développement et de l'Environnement.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 4.Création d'un emploi d'infirmière à temps non complet pour une durée de 10 mois – Direction Hygiène – Santé – Centre de planification.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 5.Création d'un emploi de conseillère socio-éducatif à temps non complet pour une durée de 9 mois – Coordinateur santé ville – Direction Hygiène – Santé – Centre de planification.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 6.Opération « M'RA » (carte Région Rhône-Alpes) : Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec le Conseil Régional Rhône-Alpes la convention Spectacle Vivant jusqu'au 31 mai 2015 concrétisant les critères d'adhésion du partenariat pour la salle de spectacles L'heure bleue.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 7.Opération « M'RA » (carte Région Rhône-Alpes) : Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec le Conseil Régional Rhône-Alpes la convention Cinéma jusqu'au 31 mai 2015 concrétisant les modalités du partenariat pour la salle de Cinéma Mon Ciné.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 8.Tarification des activités sportives réalisées dans le cadre de l'Ecole Municipale des Sports (EMS) pour un public enfants et adultes, saison 2011/2012.
Rapporteur M. Franck CLET - 9.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif AS TUNISIENNE, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 10.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif Association Sportive Ring Martinérois, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 11.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM AGRI TENNIS, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 12.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM ASPTT RUGBY, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 13.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM ATHLETISME, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 14.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM BASKET, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 15.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM CYCLISME, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 16.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM FOOTBALL, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 17.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM FORCE ATHLETIQUE, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 18.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM GYMNASTIQUE, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 19.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM KARATE, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 20.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM KODOKAN DAUPHINE, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 21.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM PETANQUE, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 22.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif ESSM SPORTS MECANIQUES, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 23.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif FC MARTINEROIS, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 24.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif GSMHGUC HANDBALL, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 25.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif TAEKWONDO CLUB MARTINEROIS, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 26.Contrat d'objectifs et de moyens avec le club sportif UOP, saison 2011-2012 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET - 27.Relais assistante maternelles quartiers Nord et Sud : Autorisation donnée à M. le Maire de signer des avenants aux contrats de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de Grenoble.
Rapporteur Mlle Elisa MARTIN - 28.Affectations de subventions aux établissements du second degré : Séjours Linguistiques, année scolaire 2010/2011.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 29.Signature de la convention triennale d'objectifs relative au fonctionnement du centre de planification et de l'avenant n°1 fixant le montant de la participation du Conseil Général de l'Isère pour l'année 2011.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH-BELTRAN - 30.Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention avec les professionnels de santé (producteurs de déchets).
Rapporteur M. Kristof DOMENECH-BELTRAN - 31.21ème Foire Verte du Mûrier - année 2011 : Demande de subventions auprès du Conseil Général, de la Communauté d'Agglomération, du Crédit Agricole et des communes partenaires.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 32.Autorisation de signature d'une convention de mise en œuvre d'un Fonds de participation des habitants sur le territoire de la commune.
Rapporteur Mme Marie-Dominique VITTOZ - 33.Désaffectation et déclassement de 109 logements instituteurs et de leurs terrains en vue de leur vente à un organisme de logement social.
Rapporteur M. David QUEIROS - 34.Approbation du conseil municipal sur l'adhésion de la commune de Vaulnaveys-le-Haut au SIERG.
Rapporteur M. Michel MEARY - 35.Opération CHOPIN : Mise en compatibilité du POS suite à l'Enquête Publique Préalable à la déclaration d'utilité publique pour l'opération de renouvellement urbain.
Rapporteur M. David QUEIROS - 36.Répartition des indemnités des élus – Modifications de la délibération n°8 du 27 mai 2010.
Rapporteur M. le Maire - 37.Travaux de reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/103-8 du 27 octobre 2010 relatif au lot n°8 « métallerie » dans le cadre de la reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin passé avec la Société BRUNO & Cie.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 38.Travaux de reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/103-1 du 27 octobre 2010 relatif au lot n°1 « terrassement – gros-oeuvre » dans le cadre de la reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin passé avec la Société ACQUADRO FAVIER.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 39.Travaux de reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/103-2 du 27 octobre 2010 relatif au lot n°2 « structure bois – bardage – couverture zinc » dans le cadre de la reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin passé avec la Société AVENIR BOIS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 40.Travaux d'amélioration et de maintenance des réseaux secs : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 41.Travaux de réhabilitation du bâtiment « Casanova » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/106-2 du 28 octobre 2010 relatif au lot n°2 « charpente – couverture et bardage tôle bac acier – isolation extérieur » dans le cadre des travaux du bâtiment « Casanova » passé avec la Société AVENIR BOIS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 42.Travaux de réhabilitation du bâtiment « Casanova » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/106-3 du 28 octobre 2010 relatif au lot n°3 « menuiseries extérieures aluminium – stores extérieurs – barreaudage » dans le cadre des travaux du bâtiment « Casanova » passé avec la Société SERRURERIE DES BUCLOS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 43.Travaux de réhabilitation du bâtiment « Casanova » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/106-4 du 28 octobre 2010 relatif au lot n°4 « cloisons – doublage – faux-plafonds » dans le cadre des travaux du bâtiment « Casanova » passé avec la Société I.P.C.V.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 44.Travaux de réhabilitation du bâtiment « Casanova » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/106-5 du 28 octobre 2010 relatif au lot n°5 « électricité – courants fort et faible » dans le cadre des travaux du bâtiment « Casanova » passé avec la Société RATTO.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 45.Travaux de réhabilitation du bâtiment « Casanova » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/106-6 du 28 octobre 2010 relatif au lot n°6 « plomberie – sanitaires – chauffage – VMC » dans le cadre des travaux du bâtiment « Casanova » passé avec la Société PASINI.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 46.Travaux de réhabilitation du bâtiment « Casanova » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/106-10 du 28 octobre 2010 relatif au lot n°10 « menuiseries intérieures » dans le cadre des travaux du bâtiment « Casanova » passé avec la Société L'ART DU BOIS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK