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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 30 mars 2011
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal des débats modifiés de la séance du Conseil municipal du 16 décembre 2010.
Rapporteur M. le Maire - Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil municipal du 20 janvier 2011.
Rapporteur M. le Maire - 1.Budget primitif 2011 : Budget principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2.Budget primitif 2011 : Budget annexe eau.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3.Budget primitif 2011 : Budget annexe logement.
Rapporteur M. David QUEIROS - 4.Budget primitif 2011 : Budget annexe régie de transport.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5.Budget primitif 2011 : Budget annexe cinéma.
Rapporteur M. David QUEIROS - 6.Actualisation des AP/CP (Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement) et création de deux nouvelles AP/CP au budget principal pour des opérations pluriannuelles d'investissement.
Rapporteur M. David QUEIROS - 7.Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de l'Isère concernant la Cellule de maintien dans l'emploi et reclassement.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 8.Contrat d’assurance couvrant les risques statutaires (décès, accident ou maladie imputable au service) des agents titulaires et stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant au marché n°2008/102 entérinant l’augmentation du taux de cotisation.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 9.Tarifs des spectacles programmés à L'heure bleue pour la saison 2011-2012.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 10.Programmation des actions labellisées Dispositif de Réussite Educative (DRE) au titre de l'année 2011 et autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention permettant le versement de la participation financière en vue de la mise en œuvre des prestations éducatives.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 11.Organisation d'une activité sportive d'escrime dans le cadre de l'école municipale des sports, aux vacances de printemps 2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de prestation de service.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 12.Piscine municipale, saison 2011 : Tarification des entrées, leçons de natation et cours collectifs de gymnastique aquatique.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 13.Achat d'un sonomètre : Demande de participation financière auprès de l'Agence Régionale de Santé.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH-BELTRAN - 14.Renouvellement du partenariat autour de la journée portes ouvertes de la ZI Sud organisée le vendredi 15 avril 2011 par les exploitants de cette zone. Annule et remplace la délibération n°9 du 20 janvier 2011.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 15.Signature d’une convention avec le Syndicat Apicole Dauphinois pour la mise en œuvre d’un rucher familial sur la commune.
Rapporteur Mme Sarah LAPORTE-DAUBE - 16.Principe de mise en vente du patrimoine des logements appartenant à la commune.
Rapporteur Mme Elisabeth PEPELNJAK - 17.Détachement d’un lot sur un terrain appartenant à la Ville situé rue Edmond Rostand en vue de la construction d’un équipement d’intérêt collectif : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
Rapporteur M. David QUEIROS - 18.Sinistre du 4 janvier 2011, sur la voie publique de Saint-Martin-d'Hères : Remboursement des réparations du fauteuil électrique de
Mme MARCHAND Claudette.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 19.Recensement économique des marchés conclus dans l'année 2010 en application de l'article 133 du code des marchés publics.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 20.Travaux ponctuels et réparation de fuites sur réseaux de distribution d'eau potable : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 21.Travaux de réhabilitation du bâtiment « Casanova » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010-106-1 du 28 octobre 2010 relatif au lot n°1 « V.R.D. - maçonnerie » passé avec la société S.E.B.B.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 22.Travaux de remise à niveau, de sécurisation des accès et de surveillance des flux entrants et sortants aux ateliers municipaux : Autorisation donnée à
M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/063 passé avec la Société D.C.C.S. – groupe SPIE, domiciliée 7/9, rue Maréchal Leclerc 38130 Echirolles.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 23.Rectification à la délibération n°52 du conseil municipal du 16 décembre 2010 portant autorisation de signature à M. le Maire du marché 2010/114 du 17 décembre 2010 relatif à la médecine du travail passé avec la société METRAZIF, domiciliée 17 rue Jean Jaurès 38170 Seyssinet Pariset.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK