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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 21 avril 2011
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Vœu sur le cinquième risque Dépendance.
Rapporteur M. le Maire - Rapport d’activité 2009 de Grenoble Alpes Métropole.
Rapporteur M. le Maire - 1.Transferts et ouvertures de crédits : Budget principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2.Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 3.Créations d'emplois saisonniers.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 4.Portail documentaire « Mémoire et actualité en Rhône-Alpes » - Catalogue collectif des fonds locaux de la Région Rhône-Alpes et base de données de la documentation générale : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention correspondante entre l'ARALD (Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation) et la Ville de Saint-Martin-d'Hères.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 5.Affectation des subventions exceptionnelles aux clubs sportifs (commissions des sports du 8 novembre 2010 et 31 janvier 2011).
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 6.Alignement du plafond de ressources Ville sur le plafond de ressources de la CAF pour la participation des familles dans les structures petite enfance.
Rapporteur Mlle Elisa MARTIN - 7.Signature d'une convention de partenariat entre la commune de Saint-Martin-d'Hères et l'association ADF 38 pour l'intervention d'une travailleuse d'intervention sociale et familiale (TISF) sur le lieu de parentalité « La Boîte à Jeux ».
Rapporteur Mlle Elisa MARTIN - 8.Partenariat avec la Caisse d'allocations familiales de Grenoble : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention d'aide à l'investissement pour la rénovation de l'équipement petite enfance Gabriel Péri.
Rapporteur Mlle Elisa MARTIN - 9.Partenariat Ville de Saint-Martin-d’Hères - Centre Michel Philibert en vue d’assurer la restauration du personnel communal de la Ville : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante pour une durée d’un an.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 10.Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement de la villa dite « Raimondo » située 112 avenue de la Galochère, pour l'accueil temporaire d'une famille roumaine : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le convention correspondante avec l'association AREPI.
Rapporteur M. Michel MEARY - 11.Convention de mise à disposition de local à l'association « Mouvement de la Paix – Comité de Saint-Martin-d'Hères – Poisat » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Marie-Dominique VITTOZ - 12.Convention de mise à disposition de local à l'association « SMH Histoire – mémoire vive » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Marie-Dominique VITTOZ - 13.Convention transitoire dérogatoire à intervenir entre l'Etat et la ville de Saint-Martin-d'Hères, définissant les conditions de modalités de mise en œuvre du système d'enregistrement dans le cadre d'un système départemental particulier de traitement automatisé de la demande de logement locatif social Etoil : Autorisation donnée à M. le Maire de signer ladite convention.
Rapporteur Mme Elisabeth PEPELNJAK - 14.ZAC Centre : Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 30 décembre 2010 et du plan de trésorerie.
Rapporteur M. David QUEIROS - 15.Opération CHOPIN : Levée des réserves émises par le commissaire enquêteur suite à l'enquête parcellaire relative à l’acquisition des terrains et propriétés bâties nécessaires au projet.
Rapporteur M. David QUEIROS - 16.Opération CHOPIN : Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité Publique en vue d'acquérir les immeubles nécessaires à la réalisation de l'opération de renouvellement urbain Chopin.
Rapporteur M. David QUEIROS - 17.Opération de renouvellement urbain de l'îlot CHARDONNET en vue de la construction de logements, de commerces et des services de proximité : Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes, parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et mise en comptabilité du Plan d'Occupation des Sols.
Rapporteur M. David QUEIROS - 18.Constitution d'une servitude de passage pour une canalisation d'eau potable – Adduction SIERG – Zone de Champ Roman : Autorisation donnée à
M. le Maire de signer la convention de servitude.
Rapporteur M. David QUEIROS - 19.Vente d'un box de garage au bénéfice de M. PETIT – Bâtiment G11 – rue Voltaire : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession – Annule et remplace la délibération n°39 du 30 septembre 2010.
Rapporteur M. David QUEIROS - 20.Vente de 6 caves et d'un garage à M. FOISSEY Jean-Claude – 34 avenue Ambroise Croizat : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant cette cession.
Rapporteur M. David QUEIROS - 21.Vente d'un garage à M. MICHELINI Jean-Claude – 34 avenue Ambroise Croizat : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant cette cession.
Rapporteur M. David QUEIROS - 22.Travaux de sécurisation, d'amélioration et de maintenance des réseaux d'éclairage public et des feux tricolore : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 23.Travaux de raccordement et de maintenance des réseaux de fibre optique de divers bâtiments communaux : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 24.Travaux de voirie, d'entretien et de réfection définitive de tranchées : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 25.Travaux d'entretien des installations de plomberie, chauffage, ventilation, sanitaires, climatisation – lot n°1 « plomberie, chauffage, ventilation, sanitaires » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 26.Travaux d'entretien des installations de plomberie, chauffage, ventilation, sanitaires, climatisation – lot n°2 « climatisation » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 27.Travaux d'entretien et réparations des bâtiments communaux : « gros-oeuvre, maçonnerie, carrelage, réseaux divers » : Autorisation donnée à
M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 28.Travaux d’entretien et réparations des installations d’électricité des bâtiments communaux, courant fort et courant faible : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 29.Location et maintenance des photocopieurs multifonctions pour les services du groupement de commandes Ville et C.C.A.S. - lot n°1 « location, maintenance photocopieurs multifonctions service reprographie » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 30.Location et maintenance des photocopieurs multifonctions pour les services du groupement de commandes Ville et C.C.A.S. - lot n°2 « location, maintenance photocopieurs office pour les services du groupement de commande » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 31.Travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°2 au marché n°2010/100-1 du 4 octobre 2010 relatif au lot n°1 « V.R.D. - espaces verts - maçonnerie » dans le cadre des travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile passé avec la société TOMAI.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 32.Travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°2 au marché n°2010/100-2 du 4 octobre 2010 relatif au lot n°2 « menuiseries aluminium » dans le cadre des travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile passé avec la société CAP BOIS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 33.Travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/100-5 du 4 octobre 2010 relatif au lot n°5 « carrelage - faïence » dans le cadre des travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile passé avec la société ROCHETON.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 34.Travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°2 au marché n°2010/100-7 du 4 octobre 2010 relatif au lot n°7 « serrurerie » dans le cadre des travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile passé avec la société BRUNO.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 35.Travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°2010/100-9 du 4 octobre 2010 relatif au lot n°9 « électricité – courant fort – courant faible » dans le cadre des travaux d'aménagement des locaux du service polyvalent d'aide et de soins à domicile passé avec la société RATTO.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 36.Sécurisation de l'issue de secours de la salle jeunes à la maison de quartier Texier : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 37.Prolongement de la clôture derrière l'école élémentaire Paul Bert : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 38.Réfection des locaux du service prestations - matériel : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 39.Réfection des sanitaires du 1er étage de la Maison Communale : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 40.Mise aux normes de sécurité incendie d'un local rangement à l'école élémentaire Voltaire : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 41.Mise aux normes de sécurité incendie d'un local rangement à l'école maternelle Romain Rolland : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 42.Mise aux normes de sécurité incendie d'un local rangement à l'école maternelle Condorcet : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 43.Mise aux normes de sécurité incendie d'un local de rangement à la maison de quartier Gabriel Péri : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 44.Remplacement des blocs portes des circulations pour mise aux normes de sécurité incendie à l'école élémentaire Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 45.Création d'un local rangement de la salle polyvalente et aménagement des sanitaires accessibles aux personnes à mobilité réduite à la maison de quartier Romain Rolland : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 46.Aménagement des locaux de la Direction de la communication/reprographie en rez-de-chaussée de la Maison Communale : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK