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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 28 mai 2009
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- - Approbation du compte-rendu des débats de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2009.
Rapporteur M. le Maire - 1. Modification de la délibération n° 4 du Conseil Municipal du 27 mars 2008 donnant délégation à M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur M. le Maire - 2. Création d’une Commission consultative pour l’attribution des marchés de travaux dans le cadre des procédures adaptées comprises entre 206 000 € H.T. et 5 150 000 € H.T.
Rapporteur M. le Maire - 3. Composition de la Commission consultative des services publics locaux : Désignation des représentants du Conseil Municipal – Modification de la délibération n°3 du 19 juin 2008.
Rapporteur M. le Maire - 4. Transferts et ouvertures de crédits : Budgets principal et annexes.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5. Vente par la SDH de 14 logements de l’ensemble immobilier « Jules Vallès 1 » situés aux 11 et 13 avenue Jules Vallès : Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 6. Indemnité de chaussures et de petit équipement à compter de l’année 2009.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un protocole d'accord entre la Commune, l’Association des Musulmans de l’Isère (A.M.I.), l’Association Cultuelle des Français d’Origine Marocaine et leurs Amis (A.C.F.O.M.A.) et la Fédération Cultuelle Martinéroise des Musulmans (F.C.M.M.).
Rapporteur M. le Maire - 8. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois Association sportive TUNISIENNE, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 9. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois Association sportive Ring Martinérois, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 10. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM AGRI TENNIS, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 11. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM ASPTT RUGBY, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 12. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM ATHLETISME, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 13. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM BASKET, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 14. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM BOULES LYONNAISES, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 15. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM CYCLISME, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 16. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM FOOTBALL, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 17. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM FORCE ATHLETIQUE, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 18. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM GYMNASTIQUE, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 19. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM KARATE, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 20. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM KODOKAN DAUPHINE, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 21. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM PETANQUE, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 22. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM SPORTS MECANIQUES, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 23. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois ESSM VOLLEY-BALL, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 24. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois FC MARTINEROIS, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 25. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois GSMHGUC HANDBALL, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 26. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois TAEKWONDO CLUB MARTINEROIS, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 27. Contrat d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Martinérois UNION OUVRIERE PORTUGAISE, saison 2009-2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 28. Encadrement de l’activité poney et cheval par des moniteurs diplômés, dans le cadre des Ecoles Municipales des Sports (EMS), pendant les vacances d’été 2009 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre le Club de poney, cheval, nature des Rapeaux et la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 29. Plan de Déplacement Administration – Opération « mois de la mobilité » : Modalités de prise en charge des prestations à destination des agents.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 30. Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage du Sautet : Avis de la commune.
Rapporteur Mme Sarah LAPORTE-DAUBE - 31. Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage de Notre Dame de Commiers : Avis de la commune.
Rapporteur Mme Sarah LAPORTE-DAUBE - 32. Convention ANRU Grenoble/Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant simplifié relatif à l’attribution de 11 forfaits accession à l’opération de 11 maisons de ville en accession sociale d’Isère Habitat sur le secteur La Plaine.
Rapporteur M. José ARIAS - 33. Convention ANRU Grenoble/Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant simplifié relatif au plan de relance de l’ANRU, pour le complément au programme initial des espaces publics du secteur La Plaine.
Rapporteur M. José ARIAS - 34. ZAC NEYRPIC – Déclassement de la voirie communale – parties de l’emprise de l’avenue Benoît Frachon, des rues Galilée, Marceau Leyssieux et des Glairons : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document, actes ou pièces s’y rapportant.
Rapporteur M. José ARIAS - 35. ZAC NEYRPIC – Cession à la S.A.E.M. Territoires 38 d’un terrain situé à l’angle de l’avenue Benoît Frachon et de la rue Galilée : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié nécessaires à la concrétisation de cette cession.
Rapporteur M. José ARIAS - 36. ZAC NEYRPIC – Cession à la S.A.E.M. Territoires 38 d’un terrain sis avenue Benoît Frachon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié nécessaires à la concrétisation de cette cession.
Rapporteur M. José ARIAS - 37. Convention avec la S.A Affichage GIRAUDY : Autorisation donnée à M. le Maire de résilier la convention de mobilier urbain pour le remplacement de panneaux sur le territoire de la commune.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 38. Convention de mobilier urbain entre la société S.A. J.C DECAUX et la ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de mettre fin de manière anticipée à la convention.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 39. Construction d’un local A.N.P.E : Approbation du bilan de clôture dans le cadre de la convention de mandat confiée à Territoires 38.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 40. Construction d’un « pôle jeunesse » : Approbation du bilan de clôture dans le cadre de la convention de mandat confiée à Territoires 38.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 41. Installation d’un abri à vélos devant la maison communale : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer un permis de construire.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 42. Reconstruction de l’école maternelle Paul Langevin : Liste des candidats admis à concourir dans le cadre du concours restreint de maîtrise d’œuvre de conception.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK - 43. Travaux d’aménagement des rues Gay et Chenier - Lot n° 1 Travaux de voirie : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK - 44. Travaux d’aménagement des rues Gay et Chenier - Lot n° 2 Travaux de voirie : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK - 45. Travaux de clôture mitoyenne entre la Ville et la copropriété « Le Frédéric Chopin » : Versement de la participation financière de la Ville.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 46. Reportée.
- 47. Tarifications des activités de l’Ecole Municipale des Sports (EMS) saison 2009-2010.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 48. Mise en œuvre du Plan Régional de Santé Publique 2009 : Demande de participation financière suite à l'inscription de la ville de Saint-Martin-d'Hères dans le cadre de l'appel à projet 2009 du Groupement Régional de Santé Publique.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH-BELTRAN