Séance du conseil - ordre du jour
Prochaine séance publique du conseil municipal :
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le jeudi 24 mai 2012 à 18 h, salle du conseil municipal.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal des débats de la séance du conseil municipal du 22 mars 2012. Rapporteur M. le Maire
- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal. Rapporteur M. le Maire
FINANCES
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1. Approbation du Compte de Gestion 2011 du Budget Principal et des budgets annexes.
Rapporteur M. David QUEIROS
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2. Approbation du Compte Administratif 2011 du Budget Principal.
Rapporteur M. David QUEIROS
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3. Approbation du Compte Administratif 2011 du Budget annexe Eau.
Rapporteur M. David QUEIROS
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4. Approbation du Compte Administratif 2011 du Budget annexe Logement-Logecos.
Rapporteur M. David QUEIROS
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5. Approbation du Compte Administratif 2011 du Budget annexe Transports.
Rapporteur M. David QUEIROS
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6. Approbation du Compte Administratif 2011 du Budget annexe Cinéma.
Rapporteur M. David QUEIROS
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7. Affectation des résultats 2011 du Budget Principal.
Rapporteur M. David QUEIROS
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8. Affectation des résultats 2011 du Budget annexe Eau.
Rapporteur M. David QUEIROS
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9. Affectation des résultats 2011 du Budget annexe Cinéma.
Rapporteur M. David QUEIROS
TRAVAUX, PATRIMOINE COMMUNAL
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10. Vente du véhicule MITSUBISHI Polybenne, immatriculé 348 CFD 38, suite à la nouvelle acquisition d’un 3 T 5 Polybenne.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ
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11. Marché de travaux de raccordements et de maintenance des fibres optiques de divers bâtiments communaux : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ
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12. Traitement de la légionnelle dans différents équipements municipaux : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK
RESSOURCES HUMAINES - CULTURE
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13. Document unique concernant les tarifs à la Bibliothèque Municipale : Droits d'inscription, pénalités de retard, photocopies noir et blanc, impressions, carte perdue, ouvrages perdus ou détériorés, passeport documentaire (Pass' doc).
Rapporteur Mme Claudette CARRILLO
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14. Versement aux associations culturelles des subventions de fonctionnement et/ou d’aide aux projets.
Rapporteur Mme Claudette CARRILLO
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15. Reconduction des modalités de calcul d’aide aux familles au titre des prestations municipales du centre Erik Satie : Fixation des tarifs des pratiques collectives – instruments et formation musicale – à compter de la rentrée scolaire 2012 / 2013.
Rapporteur Mme Claudette CARRILLO
PETITE ENFANCE, ENFANCE, ENSEIGNEMENT, RESTAURATION MUNICIPALE
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16. Partenariat entre la ville et les associations : Attribution d'une subvention par la ville à l'Association Ligue de l'Enseignement de l'Isère, pour financer leur dispositif « lire et faire lire ».
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS
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17. Gestion autonome : Affectation de subvention aux écoles du 1er degré – 1er acompte de 60% : Année Scolaire 2012/2013.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS
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18. Partenariat entre la ville et les Délégués Départementaux de l'Education Nationale : Attribution d'une subvention exceptionnelle par la ville, pour le fonctionnement de leur association.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS
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19. Programmation des actions labellisées Dispositif de Réussite Educative (DRE) au titre de l’année 2012 et autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention financière permettant le versement de la participation financière en vue de la mise en œuvre des prestations éducatives.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS
HABITAT, EAU
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20. Renonciation totale de la dette de loyer objet du titre n°90 bordereau n°58 du 24 novembre 2011 et demande d'arrêt de la procédure de recouvrement par la Trésorerie auprès de la débitrice.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK
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21. Fonds de cohésion – Politique de Solidarité de la METRO : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de territoire ayant pour objet de définir les champs d'intervention de la politique de la ville et des solidarités dans lesquels la Métro et la commune s'engagent jusqu'en 2014.
Rapporteur Elizabeth PEPELNJAK
HABITAT, EAU
URBANISME, AMENAGEMENT
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22. Projet d'écoquartier Daudet – Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté.
Rapporteur M. David QUEIROS
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23. Projet d'écoquartier Daudet - Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de mandat avec Isère Aménagement pour la réalisation d'études préalables à la création de ZAC.
Rapporteur M. David QUEIROS
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24. DUP CHARDONNET – Cession EPFL.RG/VILLE – ex-propriété Mathonnet 46 bis avenue Potié : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur M. David QUEIROS
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25. Cession gratuite Ville/ACTIS – Bande de terrain rue Clément Bon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur M. David QUEIROS
HYGIENE, SANTE
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26. Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention avec les professionnels de santé (producteurs de déchets).
Rapporteur M. Kristof DOMENECH