Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 17 juin 2011
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- 1. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Rapporteur M. le Maire - Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2011.
Rapporteur M. le Maire - Vœu pour le financement de la perte d'autonomie des personnes âgées et handicapées.
Rapporteur M. le Maire - 2.Vote du conseil municipal sur les nouveaux statuts du Syndicat pour le Câble et les Réseaux Câblés de Communication de l'Agglomération Grenobloise (SIROCCO CABLE).
Rapporteur M. Ahmed MEITE - 3.Dispositif d'accompagnement des copropriétés fragilisées : Programmation 2011 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tous documents relatifs aux opérations en cours et à solliciter les aides accordées par l’ANAH, l’ANRU, et la Métro.
Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN - 4.Intervention sur les copropriétés fragilisées – Programmation 2011 – Mission d’études de cadrage sur les copropriétés « Primevères » (50 logements), sise 83 à 91, avenue Jean Jaurès, « Le Malfangeat » (110 logements), sise 44 à 50 rue Malfangeat, « Le Plein Air » (30 logements), sise 17,19,21 rue Auguste Blanqui : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec le PACT de l’Isère pour l’année 2011 et demande de subventions auprès de la Métro et de l’ANAH.
Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN - 5.Intervention sur les copropriétés fragilisées – Programmation 2011 – Mission d’animation d’étude pré opérationnelle sur la copropriété « Le grand Pré » (60 logements), sise 1,3,5, rue Auguste Renoir et 149 avenue Ambroise Croizat : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec le Pact 38 et demandes de subventions auprès de la Métro et de l’ANAH.
Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN - 6.ZAC Centre – Ilot F – Acquisition local SPASAD à Territoires 38 – 44 avenue Henri Wallon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur M. David QUEIROS