Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 18 décembre 2008
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu des débats de la séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2008.
Rapporteur M. le Maire - 1. Transferts et ouvertures de crédits : Budgets principal et annexes.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2. Budget principal : Taxes et produits irrécouvrables.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3. Versement d'acomptes aux diverses associations et au CCAS, sur subventions 2009 avant le vote du Budget Primitif 2009
Rapporteur M. David QUEIROS - 4. Actualisation et création des AP/CP (Autorisations de Programme/Crédits de Paiement) au budget principal pour des opérations pluriannuelles.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention d’optimisation des revenus domaniaux de la collectivité avec le cabinet Ecofinance collectivités.
Rapporteur M. David QUEIROS - 6. Financement des investissements 2008 sur les budgets annexes : Affectation des emprunts correspondants du budget principal aux budgets annexes.
Rapporteur M. David QUEIROS - 7. Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 8. Recensement partiel de la population - année 2009 : Autorisation donnée à
M. le Maire de procéder au recrutement de six agents recenseurs et d'un contrôleur des opérations.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 9. Contrat d’assurance couvrant les risques statutaires (décès, accident ou maladie imputable au service) des agents titulaires et stagiaires affiliés à la C.N.R.A.C.L. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec le candidat retenu.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 10. Facturation de l’indemnité d’occupation du logement sis 34 rue Eugène Varlin à Saint-Martin-d’Hères pour la période du 3 juillet au 19 décembre 2008.
Rapporteur Mme Michèle VEYRET - 11. Mise en œuvre du Plan Régional de Santé Publique 2009 : Réponse à l'appel à projets du Groupement Régional de Santé Publique Rhône-Alpes pour différentes actions de prévention.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH - 12. Opération "Chéquier Jeune Isère" : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le Conseil Général de l'Isère pour l'année 2009 jusqu'au 31 janvier 2010 permettant aux collégiens de bénéficier de la prestation " cinéma" pour Mon Ciné.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 13. Partenariat Ville de Saint-Martin-d'Hères - Conseil Général de l'Isère : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention culturelle concernant des services de la Ville (Espace Vallès, L'heure bleue, service du Patrimoine, Bibliothèque), un volet "culture et lien social" et des associations culturelles (Maison de la Poésie Rhône-Alpes, Centre des Arts du Récit en Isère) pour les années 2009-2010-2011. Reportée.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 14. Demande de subvention auprès de la DRAC, Direction Régionale Des Affaires Culturelles, pour la réalisation de travaux de réaménagement partiel de la bibliothèque André Malraux.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 15. Mon Ciné : demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère pour l’année 2009 au titre de l’adhésion au Réseau Alternatif de Diffusion de l’Agence du Court Métrage (RADI).
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 16. Bibliothèques Municipales : Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général de l’Isère au titre de l’année 2009.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 17. Centre Erik Satie : Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Général de l’Isère au titre de l’année 2009.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 18. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif martinérois ESSM BASKET : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant à la convention correspondante.
Rapporteur M. David QUEIROS - 19. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif martinérois GSMHGUC HANDBALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant à la convention correspondante.
Rapporteur M. David QUEIROS - 20. Location de lignes d’eau à la piscine de La Tronche pour la saison 2009 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 21. Location de lignes d’eau à la piscine universitaire du Campus (piscine du SIUAPS) pour la saison 2009 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 22. Accueil des classes de neige sur la station de ski de Villard-de-Lans par la Ligue de l’Enseignement de l’Isère : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 23. Encadrement de ski scolaire par l’Ecole du Ski Français (ESF) du Collet d’Allevard : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 24. Encadrement de ski scolaire par l’Ecole du Ski Français (ESF) d’Autrans : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 25. Encadrement de ski scolaire par l’Ecole du Ski Français (ESF) de Chamrousse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 26. Achat de forfaits pour les remontés mécaniques à la société des Remontées Mécaniques Loisirs du Collet d’Allevard : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 27. Convention de prestation de service entre la Ville et l’hôpital de jour : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH - 28. Travaux de reconstruction du gymnase Fernand Léger : Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Isère.
Rapporteur M. David QUEIROS - 29. ZAC BRUN : Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007 et du plan de trésorerie.
Rapporteur M. le Maire - 30. Secteur LA PLAINE – CHANAS : Dénomination de la rue Roger Frison Roche.
Rapporteur M. le Maire - 31. ZAC CENTRE – Ilot F – Cession gratuite au profit de Territoires 38 de diverses parcelles de terrain situées le long de la rue Henri Wallon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente transaction.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 32. Cession gratuite SMD / Ville – Parcelles de terrain situées rue des Glairons et avenue Benoît Frachon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié correspondant.
Rapporteur M. le Maire - 33. Constitution de servitude – Convention pour la mise à disposition d’une partie de terrain référencé section BL n° 577 pour le déplacement et le renforcement du poste de transformation « Benoît Frachon » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de servitude correspondante avec E.R.D.F.
Rapporteur M. le Maire - 34. Cession de terrain appartenant à la SAS IKEA DEVELOPPEMENT – rue des Eparres : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 35. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/156 du 07 novembre 2007 relatif au lot n° 1 : “Gros-œuvre” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société TOMAI domiciliée ZA – 220, route de Chantarot – 38210 VOUREY.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 36. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/157 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 2 : “Charpente bois-métal” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société MARGUERON domiciliée Avenue du 133ème Régiment d’infanterie – 01300 BELLEY.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 37. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/158 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 3 : “Couverture – étanchéité – bardage métallique – bardage polycarbonate” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société ACEM domiciliée 70 Avenue de la Mogne – 38400 SAINT-MARTIN-D’HERES.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 38. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/159 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 4 : “Murs rideaux – menuiserie aluminium” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société BLANCHET – Métallerie du Forez domiciliée Avenue Louis Lépine – BP 103 – ZI de Vaure – 42603 MONTBRISON Cedex.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 39. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/160 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 5 : “Serrurerie” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société BLANCHET – Métallerie du Forez domiciliée Avenue Louis Lépine – BP103 – ZI de Vaure – 42603 MONTBRISON Cedex.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 40. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/168 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 13 : “Courants forts et faibles” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société SP2E domiciliée 16 rue Evariste Galois – 38320 EYBENS.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 41. Construction du Gymnase Colette BESSON : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007/169 du 7 novembre 2007 relatif au lot n° 14 : “Equipements sportifs” dans le cadre de la construction du Gymnase Colette BESSON passé avec la société FOOGA domiciliée
73 rue Paul et Marc Barbezat – 69150 DECINES.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 42. Droits de place 2009 : Tarifs des marchés d’approvisionnement Croix-Rouge, Paul Eluard, Paganon et Champberton.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 43. Emplacements de restauration rapide : Droits de place 2009.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 44. Occupation du domaine public - Vente de fleurs devant le cimetière des Alloves : Fixation des tarifs pour l’année 2009.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 45. Tarification des prestations de service (Ateliers Municipaux) pour l'année 2009.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 46. Tarification des droits de voirie pour l’exercice 2009.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 47. Tarification 2009 pour occupation d’un lot des jardins familiaux des lotissements Wallon 1 et 2, Gourin, les Eparres, Victor Hugo, Champberton 1 et 2.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 48. Tarifs des spectacles programmés à L'Heure Bleue pour la saison 2009-2010.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 49. Tarifs des séances de cinéma et des activités programmées à Mon Ciné pour l'année 2009.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 50. Fixation des modalités de calcul du Supplément de Loyer Solidarité de référence applicables aux logements conventionnés pour l’année 2009.
Rapporteur M. David QUEIROS - 51. Révision des loyers des logements non conventionnés, propriétés de la Ville à compter du 1er Janvier 2009.
Rapporteur M. David QUEIROS - 52. Révision des tarifs des travaux incombant aux locataires suite à leur départ des logements gérés par la Ville.
Rapporteur M. David QUEIROS - 53. Tarif du chauffage dans les logements non conventionnés (logements instituteurs et logement dans autre bâtiment communal) au titre de l’année 2009.
Rapporteur M. David QUEIROS - 54. Fixation des prix des prestations assurées par les Antennes de proximité auprès des Habitants des Quartiers Sud et Nord de la Ville de Saint-Martin-d’Hères – Année 2009.
Rapporteur M. David QUEIROS - 55. Tarifs des dératisations dans les maisons individuelles à compter du 1er janvier 2009.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH - 56. Tarification des entrées, leçons de natation et cours collectifs de gymnastique aquatique à la piscine municipale pour la saison 2009.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 57. Tarifs des repas, hors restauration scolaire, de la restauration municipale pour l’année 2009.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 58. Fixation des tarifs des animations sportives extra-muros proposées par le Pôle Jeunesse à partir de l’année 2009.
Rapporteur Mme Cosima SEMOUN - 59. Tarifs des concessions au cimetière, cases au columbarium et tarifs des vacations de police pour 2009.
Rapporteur M. le Maire - 60. Mise en place d’un règlement intérieur de la bibliothèque municipale.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON