Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 18 mars 2010
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- - Approbation du procès-verbal modifié des débats de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2009.
Rapporteur M. le Maire - - Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2010.
Rapporteur M. le Maire - 1. Modification de la composition de la commission municipale Habitat – Eau.
Rapporteur M. le Maire - 2. Budget PRIMITIF 2010 : Budget principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3. Budget PRIMITIF 2010 : Budget Annexe EAU.
Rapporteur M. David QUEIROS - 4. Budget PRIMITIF 2010 : Budget Annexe LOGEMENT.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5. Budget PRIMITIF 2010 : Budget Annexe REGIE TRANSPORTS.
Rapporteur M. David QUEIROS - 6. Budget PRIMITIF 2010 : Budget Annexe CINEMA.
Rapporteur M. David QUEIROS - 7. Gestion active de la dette.
Rapporteur M. David QUEIROS - 8. Actualisation des AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de Paiement) au budget principal pour des opérations pluriannuelles.
Rapporteur M. David QUEIROS - 9. Tarifs des spectacles programmés à L’heure bleue pour la saison 2010-2011.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 10. Partenariat entre la ville et les établissements scolaires du premier degré : Attribution d’une subvention spécifique par la ville, à l’école élémentaire Romain Rolland, pour la réalisation d’un projet sur la sécurité dans la pratique du vélo.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 11. Partenariat entre la ville et les établissements scolaires du premier degré : Attribution d’une subvention spécifique par la ville, à l’école élémentaire Ambroise Croizat, pour la réalisation d’un projet de voyage au Futuroscope de Poitiers.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 12. Prestation de service CAF pour l’Espace petite enfance Eugénie Cotton, multi accueil : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mlle Elisa MARTIN - 13. Réactualisation du règlement d’attributions de places en structure petite enfance applicable au 1er mai 2010.
Rapporteur Mlle Elisa MARTIN - 14. ZAC Brun – Cession gratuite Ville/Actis – Parcelle BN n°560 – avenue Benoît Frachon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession – Annule et remplace la délibération n°14 du 11 février 2010.
Rapporteur M. David QUEIROS - 15. Construction d’un complexe sportif Fernand LEGER : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 au marché n°2008/086-13 du
13 novembre 2008 relatif au lot n°13 : « Chauffage – ventilation – plomberie sanitaire » dans le cadre de la construction d’un complexe sportif Fernand LEGER passé avec la société STREIFF domiciliée rue de Brotterode – BP 8 – ZI – 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 16. Approbation des nouveaux statuts du SIERG et choix des compétences auxquelles la Ville décide d'adhérer.
Rapporteur M. Michel MEARY - 17. Remboursement des frais d’aide à la personne des élus municipaux ne bénéficiant pas d’une indemnité de fonction – Prise en charge des frais de garde pour l’année 2009.
Rapporteur M. le Maire.