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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 19 janvier 2012
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 20 octobre 2011.
Rapporteur M. le Maire - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur M. le Maire - 1.Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant à la convention avec la Préfecture de l’Isère pour l'année 2012.
Rapporteur M. Ahmed MEÏTE - 2.Fixation de la tarification de l’eau pour l’année 2012.
Rapporteur M. Michel MEARY-CHABREY - 3.Actualisation des AP/CP (Autorisation de Programme/Crédit de Paiement) du budget principal des opérations pluriannuelles d'investissement avec création de nouvelles AP/CP votées dans le cadre du BP 2012.
Rapporteur M. David QUEIROS - 4.Budget primitif 2012 : Budget Principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 5.Budget primitif 2012 : Budget Annexe Eau.
Rapporteur M. David QUEIROS - 6.Budget primitif 2012 : Budget Annexe Cinéma.
Rapporteur M. David QUEIROS - 7.Transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2011 Budget Principal et Budgets Annexes.
Rapporteur M. David QUEIROS - 8.Droits d'inscription pour les journées de rencontres et de réflexions " La ville de demain : un défi culturel ?" prévues les jeudi 2 et vendredi 3 février 2012 à L'heure bleue.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 9.Reportée.
- 10.Partenariat Ville de Saint-Martin-d’Hères et Centre Michel Philibert en vue d’assurer la restauration du personnel communal de la Ville : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec le Centre Michel Philibert pour une durée d'un an.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 11.Foire verte du Mûrier 2012 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 12.22ème foire verte du Mûrier 2012 : Demande de subventions auprès du conseil général, de la communauté d'agglomération, du crédit agricole et des communes partenaires.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 13.Marché aux fleurs 2012 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 14.Grande braderie 2012 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 15.Marché de Noël 2012 : Dates et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 16.Convention d'utilisation de la salle Agora du collège Henri Wallon pour des initiatives de la ville et de ses partenaires : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Marie-Dominique VITTOZ - 17.Tarif du chauffage dans les logements non conventionnés des groupes scolaires au titre de l’année 2012.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 18.Révision des loyers des logements non conventionnés, propriété de la Ville à compter du 1er janvier 2012.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 19.Tarification annuelle 2012 pour occupation d’un lot des jardins familiaux des sites Wallon 1 et 2, Champberton 1 et 2, Gourin, Les Eparres, Victor Hugo 1 et 2, Colette Besson.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 20.Révision des tarifs pour la location des garages pour l'année 2012.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 21.Mise en œuvre du Projet Régional de Santé par le Plan Stratégique Régional de Santé : Réponse à l’appel à projets et demande de participation financière auprès de l'Agence Régionale de Santé Rhône -Alpes.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH - 22.Point Santé RSA : Demande de participation financière 2012 auprès du Conseil Général de l'Isère.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH - 23.Vente du véhicule Renault Mascott polybenne, immatriculé 724 BEV 38.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 24.Marché de prestation de services d'entretien et de réparation des extincteurs Ville et C.C.A.S. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Saint-Martin-d'Hères et la ville de Saint-Martin-d'Hères, coordonnateur du groupement.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 25.Marché de prestation de services d'entretien et de réparation des ascenseurs Ville et C.C.A.S. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Saint-Martin-d'Hères et la ville de Saint-Martin-d'Hères, coordonnateur du groupement.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 26.Marché d'acquisition de véhicules légers berlines pour la Ville et le C.C.A.S. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d'un groupement de commande entre le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Saint-Martin-d'Hères et la ville de Saint-Martin-d'Hères, coordonnateur du groupement.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 27.Travaux de réhabilitation énergétique de l'espace petite enfance Gabriel Péri : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer un permis de construire.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK - 28.Installation de volets roulant pour une sécurisation des accès à la Maison Communale et l'annexe mairie (C.C.A.S. - DRH) : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK - 29.Travaux de mise en accessibilité de la bibliothèque Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande d'autorisation de travaux et une déclaration préalable.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK - 30.Extension et réaménagement des locaux de la propreté urbaine aux ateliers municipaux : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer un permis de construire.
Rapporteur M. Abdallah SHAÏEK