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Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 20 janvier 2011
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- Liste des objets des délibérations :
Ordre du jour
- - Approbation du procès-verbal modifié des débats de la séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2010.
Rapporteur M. le Maire - - Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2010.
Rapporteur M. le Maire - - Présentation du rapport annuel d’activité 2009 du SIERG (Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise).
Rapporteur M. Michel MEARY-CHABREY - 1. Indemnité de gestion 2010 au Trésorier principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 2. Ouverture des crédits en investissement sur le budget habitat par anticipation du vote du budget primitif 2011.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant à la convention avec la Préfecture de l’Isère pour l'année 2011.
Rapporteur M. Ahmed MEÏTE - 4. Prestations d’animations sportives - Sorties randonnées raquettes : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour les vacances d’hiver 2011.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 5. Prestations d’animations sportives - Activité de type « biathlon » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour les vacances d’hiver 2011.
Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO - 6. Signature d'une convention de partenariat entre les communes de Saint- Martin-d'Hères et de Poisat pour le fonctionnement du relais assistantes maternelles sud.
Rapporteur Mme Elisa MARTIN - 7. Programmation des actions de prévention et de promotion de la santé 2011 pour la « Réduction des inégalités sociales et territoriales de santé » : Demande de participation financière auprès de l'Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH - 8. Plan d'équipement en maisons de santé plurisdisciplinaire : Demande de soutien financier auprès de l'Agence Régionale de Santé dans le cadre du projet régional de santé pour la création d'une maison de santé pluridisciplinaire sur le territoire classé ZUS de Saint-Martin-d'Hères.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH - 9. Partenariat autour de la journée « Portes Ouvertes » de la ZI Sud organisée par les exploitants de cette zone.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 10. Marché aux fleurs 2011 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 11. Foire verte du Mûrier 2011 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 12. Grande Braderie 2011 : Date et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 13. Animation commerciale de fin d’année 2011 « Noël chez mon commerçant, je suis gagnant » : Vote des dates et tarifs.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 14. Révision au 1er janvier 2011 des tarifs des lots des jardins familiaux – Anciens jardins : Henri Wallon 1 et 2, Champberton 1 et 2, Gourin, Les Eparres et Victor Hugo 1 – Nouveaux jardins : Victor Hugo 2 et Colette Besson.
Rapporteur Mme Elisabeth PEPELNJAK - 15. Révision des tarifs des travaux incombant aux locataires à la suite de leur départ des logements gérés par la ville.
Rapporteur Mme Elisabeth PEPELNJAK - 16. Révisions des tarifs pratiqués pour la location des garages pour l'année 2011.
Rapporteur Mme Elisabeth PEPELNJAK - 17. Fixation de la tarification de l’eau pour l’année 2011.
Rapporteur M. Michel MEARY - 18. Reversement à l’Agence de l’Eau des sommes perçues au titre des redevances pollution et modernisation des réseaux de collecte : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la nouvelle convention correspondante.
Rapporteur M. Michel MEARY - 19. Charte d'engagement des partenaires au Plan climat de l'agglomération grenobloise pour la période 2005-2014 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la charte d'engagement au niveau 3 pour la ville de Saint-Martin- d’Hères.
Rapporteur Mme Sarah LAPORTE-DAUBE - 20. Convention de mise à disposition avant vente – Locaux SASAD – Résidence les Horminelles 44 rue Henri Wallon : Autorisation donnée à
M. le Maire de signer la présente convention de mise à disposition.
Rapporteur M. David QUEIROS - 21. Réaménagement rue Georges Sadoul - Acquisition de bandes de terrain appartenant à la Société Alpine de Diffusion de Meubles (SADIM) : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur M. David QUEIROS - 22. Marché de location et de maintenance de photocopieurs multifonctions et d'imprimantes : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Saint-Martin-d'Hères et la ville de Saint- Martin-d'Hères, coordonnateur du groupement.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ