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Délibérations du conseil municipal

Délibérations du 27 mai 2010

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- Liste des objets des délibérations :

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2010.
  Rapporteur M. le Maire

• 1. Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission locale de transfert de charge de la Métro.
  Rapporteur M. le Maire

• 2. Modification de la composition de certaines commissions municipales suite à la démission de M. Sébastien ALIAS.
  Rapporteur M. le Maire

• 3. Modification de la composition de la Commission Municipale Enfance- Petite Enfance.
  Rapporteur M. le Maire

• 4. Modification de la composition de la Commission Municipale des Finances.
  Rapporteur M. le Maire

• 5. Désignation du représentant du conseil municipal au sein du conseil de l'école maternelle Romain Rolland - Modification de la délibération n°3 du 22 mai 2008.
  Rapporteur M. le Maire

• 6. Modification de la composition du conseil d’administration de la mission locale.
  Rapporteur M. le Maire

• 7. Reportée.

• 8. Répartition des indemnités des élus – Modification de la délibération n°3 du 11 février 2010.
  Rapporteur M. le Maire

• 9. Création d’emplois saisonniers.
  Rapporteur Mme Michèle VEYRET

• 10. Créations et suppressions d’emplois.
  Rapporteur Mme Michèle VEYRET

• 11. Opération « Chéquier Jeune Isère » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le Conseil Général de l’Isère pour l’année 2010 jusqu’au 30 novembre 2013 permettant aux collégiens de bénéficier de la prestation « cinéma » pour Mon Ciné.
  Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON

• 12. Opération « Chéquier Jeune Isère » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le Conseil Général de l’Isère pour l’année 2010 jusqu’au 30 novembre 2013 permettant aux collégiens de bénéficier de la prestation « manifestation culturelle » pour L’heure bleue.
  Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON

• 13. Demande de l’aide forfaitaire annuelle auprès du Conseil Général de l’Isère pour les dépenses de fonctionnement des deux Relais Assistantes Maternelles (RAM SUD et RAM NORD) : Année 2010.
  Rapporteur Mlle Elisa MARTIN

• 14. Gestion Autonome : Affectation de subvention aux écoles du premier degré – 1er versement de 60% - Année scolaire 2010/2011.
  Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS

• 15. Instruction des subventions exceptionnelles aux clubs (commissions des sports du 21 décembre 2009 et du 25 mars 2010).
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 16. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois AS TUNISIENNE, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 17. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois Association sportive Ring Martinérois, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 18. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM AGRI TENNIS, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 19. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM ASPTT RUGBY, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 20. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM ATHLETISME, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 21. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM BASKET-BALL, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 22. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM BOULES LYONNAISES, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 23. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM CYCLISME, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 24. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM FOOTBALL, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 25. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM FORCE ATHLETIQUE, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 26. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM GYMNASTIQUE, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 27. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM KARATE, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 28. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM KODOKAN DAUPHINE, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 29. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM PETANQUE, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 30. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM SPORTS MECANIQUES, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 31. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois ESSM VOLLEY-BALL, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 32. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois FC MARTINEROIS, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 33. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois GSMHGUC HANDBALL, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 34. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois TAEKWONDO CLUB MARTINEROIS, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 35. Contrat d’objectifs et de moyens avec le club sportif Martinérois UOP, saison 2010-2011 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
  Rapporteur M. Fernand AMBROSIANO

• 36. Programme local de l’habitat de l’agglomération : Avis du Conseil Municipal sur le projet présenté par Grenoble – Alpes Métropole.
  Rapporteur Mme Elisabeth PEPELNJAK

• 37. Dispositifs d’accompagnement des copropriétés - Programmation 2010 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tous documents relatifs aux opérations en cours et à solliciter les aides accordées par l’ANAH, l’ANRU, le Conseil Général et la Métro.
  Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN

• 38. Intervention sur les copropriétés fragilisées – Programmation 2010 – Mission d’animation d’étude pré opérationnelle sur la copropriété « Le Mont-Blanc », sise 1, rue des Lilas : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention correspondante avec le Pact 38 et demandes de subventions auprès de la METRO, de l’ANAH et du Conseil Général de l’Isère.
  Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN

• 39. Intervention sur les copropriétés fragilisées – Programmation 2010 – Mission d’animation d’étude pré opérationnelle sur la copropriété « Le Lotus », sise 136 à 142, avenue Ambroise Coizat : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention correspondante avec le Pact 38 et demandes de subventions auprès de la METRO, de l’ANAH et du Conseil Général de l’Isère.
  Rapporteur Mme Véronique BOISSY-MAURIN

• 40. Campagne de démoustication sur le territoire de la ville de Saint-Martin-d'Hères, partenariat Ville – Entente Interdépartementale pour la démoustication (EID) : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante à intervenir avec l'EID.
  Rapporteur M. Kristof DOMENECH-BELTRAN

• 41. Marché de Noël 2010 : Dates et tarifs.
  Rapporteur M. Christophe BRESSON

• 42. ZAC NEYRPIC – Cession gratuite à la SAEM « Territoires 38 » de diverses parcelles de terrain en nature de voirie : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la cession.
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 43. Cession gratuite d’une partie de l’assiette des sols de la rue Auguste Blanqui appartenant à la copropriété « le plein air » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant cession.
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 44. DUP NEYRPIC – Cession à la SAEM « Territoires 38 » d’un bien immobilier situé 7 rue des Glairons et appartenant à la ville : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant cette cession.
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 45. Opération de démolition d'une barre commerciale et de construction de logements publics – 2 rue Chopin : Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes, parcellaire, préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols.
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 46. Approbation du dossier de modification n°3 de la ZAC Centre (partie Sud).
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 47. ZAC Brun – Ilot Belledonne : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°7 de prorogation de la convention de concession.
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 48. ZAC Centre : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°5 de prorogation de la convention publique d’aménagement.
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 49. Parc urbain Jo Blanchon : Approbation du bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009 établi par Territoires 38.
  Rapporteur M. David QUEIROS

• 50. Elaboration du Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) : Lancement de la démarche.
  Rapporteur M. Thierry SEMANAZ

• 51. Extension de l’abri à tracteur au stade Benoît Frachon : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable.
  Rapporteur M. Thierry SEMANAZ

• 52. Travaux de sécurisation d’amélioration, de maintenance de l’éclairage public et des feux tricolores : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
  Rapporteur M. Abdallah SHAIEK

• 53. Requalification, amélioration et maintenance des réseaux secs sur la commune de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
  Rapporteur M. Abdallah SHAIEK

• 54. Travaux d’entretien et de réaménagement des espaces autour des bâtiments communaux : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
  Rapporteur M. Abdallah SHAIEK

• 55. Travaux d’entretien et de réaménagement du domaine public en liaison avec les projets du SMTC et de la Métro : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
  Rapporteur M. Abdallah SHAIEK

• 56. Travaux de revêtements muraux – lot n°1 : groupes scolaires et restauration – travaux en période de vacances scolaire : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
  Rapporteur M. Abdallah SHAIEK

• 57. Travaux de revêtements muraux – lot n°2 : bâtiments sportifs et culturels – travaux en toutes périodes : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
  Rapporteur M. Abdallah SHAIEK

• 58. Travaux de revêtements muraux – lot n°3 : autres bâtiments communaux – travaux en toutes périodes : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
  Rapporteur M. Abdallah SHAIEK

• 59. Marché de fourniture et d’exploitation des infrastructures et des services du réseau métropolitain du S.I.T.P.I. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l’entreprise retenue.
  Rapporteur M. Ahmed MEÏTE