Séance du conseil - ordre du jour
Prochaine séance publique du conseil municipal :
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le jeudi 9 février 2012 à 18 h, salle du conseil municipal.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal des débats de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2011.
Rapporteur M. le Maire - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur M. le Maire - 1.Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant à la convention avec la Préfecture de l’Isère actant le changement de dispositif de télétransmission.
Rapporteur M. Ahmed MEÏTE - 2.Gestion active de la dette.
Rapporteur M. David QUEIROS - 3.Indemnité de conseil 2011 au Trésorier Principal.
Rapporteur M. David QUEIROS - 4.Suppressions et créations de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 5.Heure Bleue : Revalorisation de la grille tarifaire des techniciens intermittents du spectacle.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 6.Heure Bleue : Attribution d'une indemnité journalière pour les équipements de protection individuel des techniciens intermittents du spectacle.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 7.Heure Bleue : Actualisation du coût de facturation du personnel technique de L'heure bleue aux organisateurs.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET - 8.Modification de la délibération n°4 du 27 mars 2008 - alinéa 4 donnant délégation à M. le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales concernant les marchés publics.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 9.Travaux d'aménagement d'espaces verts et d'espaces paysagers : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.
Rapporteur M. Thierry SEMANAZ - 10.Reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 3 au marché n° 2010/103-1 du 27 octobre 2010 relatif au lot n° 1 "terrassement ; gros-œuvre" dans le cadre de la reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin passé avec la Société ACQUADRO FAVIER.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 11.Reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2010/103-11 du 27 octobre 2010 relatif au lot n° 11 "revêtements de sols durs ; faïence ; carrelage mural" dans le cadre de la reconstruction de l'école maternelle Paul Langevin passé avec la Société CREATIONS CERAMIQUES POSE.
Rapporteur M. Abdallah SHAIEK - 12.Versement aux associations culturelles des subventions de fonctionnement.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 13.Contrat d'objectifs et de moyens avec l'Association culturelle Maison de la Poésie Rhône-Alpes : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association.
Rapporteur Mme Antonieta PARDO-ALARCON - 14.Demande de l'aide forfaitaire annuelle auprès du Conseil Général de l'Isère pour les dépenses de fonctionnement des deux Relais Assistantes Maternelles (RAM SUD et RAM NORD) : Année 2012.
Rapporteur Mme Elisa MARTIN - 15.C.L.I.S. : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement des classes C.L.I.S. de la ville de Grenoble pour l’année scolaire 2010/2011.
Rapporteur Mme Marie-Christine MARCHAIS - 16.Renouvellement du partenariat autour des journées portes ouvertes de la ZI Sud organisées les vendredi 20 et samedi 21 avril 2012 par les exploitants de cette zone.
Rapporteur M. Christophe BRESSON - 17.Révision des tarifs des travaux incombant aux locataires à la suite de leur départ des logements gérés par la ville.
Rapporteur Mme Elizabeth PEPELNJAK - 18.Adoption du Pacte d’Istanbul pour l’Eau par la ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur M. Michel MEARY - 19.Dénomination de la Place du Conseil National de la Résistance.
Rapporteur M. David QUEIROS - 20.Secteur Glairons – Acquisition propriété MIGNOT – 5 rue Barnave – Opération de renouvellement urbain : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant ce dossier.
Rapporteur Mme Claudette CARRILLO - 21.Organisation des séances gratuites de vaccinations obligatoires et recommandées dans le calendrier vaccinal sur le territoire de la ville de Saint-Martin-d'Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le Conseil Général de l'Isère définissant les engagements réciproques en matière de vaccination.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH